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Présentation et fonctionnement

Présentation et fonctionnement

La Communauté de Communes est composée d'un conseil Communautaire, d'un bureau et de plusieurs commissions, chacun ayant des rôles bien définis.

Historique 

La communauté de communes du Cap de Gascogne a été créée le 1er janvier 2000. Elle a succédé au SIVOM, qui avait seulement pour compétence l’entretien du revêtement des routes communales. Elle compte plus de 11 000 habitants et regroupe 15 communes, 14 communes du canton de Saint Sever : Audignon ; Aurice ; Banos ; Bas Mauco ; Cauna ; Coudures ; Dumes ; Eyres Moncube, Fargues ; Montaut ; Montgaillard ; Montsoué ; Sarraziet ; Saint Sever et depuis octobre 2002 la commune de Haut Mauco.

1 - Le Conseil Communautaire

La communauté de communes est administrée par un Conseil communautaire, constitué de membres délégués par les Conseils municipaux.

Chaque village, jusqu’à 500 habitants, est représenté par un seul délégué. Pour les communes plus importantes, un délégué supplémentaire siège au conseil par tranche de 500 habitants.

Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre en suivant un ordre du jour. Les séances du conseil communautaire sont publiques. Ce dernier a pour objectif de régler par ses délibérations des affaires de la communauté de communes, dans le cadre de ses compétences.

Voici le règlement intérieur de la communauté de communes :

Voici la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Cap de Gascogne :

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2 - Le bureau

Le Bureau est composé du Président de la Communauté de communes, des Vice-présidents et des maires de communes n’ayant pas la fonction de Président ni de Vice-Président.

Convoqué par le Président, Il est chargé de la préparation du Conseil communautaire, au vu notamment des travaux des Commissions. Le personnel communautaire peut, à la demande du Président, l’assister dans la préparation et le déroulement des réunions du Bureau.

Le compte-rendu des réunions du Bureau est communiqué à chaque conseiller communautaire.

Voici la composition du Bureau communautaire :

3 - Les commissions

Les commissions sont des groupes de travail chargés de faire des propositions et travailler sur les dossiers en cours, dans un domaine particulier des compétences de la Communauté de communes.

Ces commissions sont composées d'élus titulaires ou suppléants, y participent également le personnel administratif de la Communauté de communes selon les besoins techniques des commissions.

La préparation des dossiers et des décisions importantes relevant du Conseil ou du Bureau de la Communauté peut faire l’objet d’études et de débats au sein des commissions constituées à cette fin. Les avis et conclusions de leurs travaux sont soumis au Bureau puis au Conseil.

Le compte-rendu des réunions des commissions est communiqué à chacun de leurs membres ainsi qu’à tous les membres du conseil communautaire.

Voici les différentes commissions ainsi que leurs représentants :

Cap de Gascogne

Cap de Gascogne

Communauté de Communes de Cap de Gascogne
Immeuble Les Violettes
1, rue du Bellocq

TĂ©l: 05.58.76.41.41
Fax : 05.58.76.09.71

Ouverture au public du lundi au vendredi de 9h Ă  12h et de 13h30 Ă  17h30

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